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Marques déposées par GAUSSEN Jean-Pierre
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CHATEAU DE LA NOBLESSE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA NOBLESSE
GAUSSEN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1430660
Date de dépôt :
07/10/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
CHATEAU DE LA NOBLESSE de GAUSSEN Jean-Pierre

Présentation de la marque CHATEAU DE LA NOBLESSE

Déposée le 7 octobre 1987 par GAUSSEN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CHATEAU DE LA NOBLESSE »

Le déposant est GAUSSEN Jean-Pierre, domicilié(e) Château de la Noblesse, 83740 LA CADIERE D'AZUR (dossier no 2098807) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2098807) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque CHATEAU DE LA NOBLESSE est expirée depuis le 7 octobre 1997.

GAUSSEN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA NOBLESSE BANDOL , CHATEAU JEAN PIERRE GAUSSEN LONGUE GARDE , DOMAINE DES HURLEVENTS , DOMAINE DE LA NOBLESSE


GAUSSEN Jean-Pierre - Château de la Noblesse, 83740 LA CADIERE D'AZUR (dossier no 2098807) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2098807) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1997 n°2098807 - Publication au BOPI 1997-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 19 mai 1999 - Renonciation totale n°277618 - Publication au BOPI 1999-05-19

Vins d'appelation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA NOBLESSE.